Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Article 1119
Versions de la disposition

Texte intégral
1119.(Abrogé : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.).
2009, R.V.Q. 1400, a. 1119; 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.
1119.Le plan d’aménagement d’ensemble doit assurer l’intégration et la mise en relation des réseaux de circulation piétonniers, cyclables et routiers. De plus, il doit améliorer la desserte routière des secteurs résidentiels en assurant une fluidité adéquate de la circulation.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1119.
1119.Le plan d’aménagement d’ensemble doit assurer l’intégration et la mise en relation des réseaux de circulation piétonniers, cyclables et routiers. De plus, il doit améliorer la desserte routière des secteurs résidentiels en assurant une fluidité adéquate de la circulation.
2009, R.V.Q. 1400, a. 1119.
© Ville de Québec, 2024. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.